Article 1 : Préambule
Le présent règlement est arrêté par le bureau et adopté par l’Assemblée générale. Il précise des points non détaillés par les statuts et est annexé aux statuts de l’association.
Il pourra être modifié par décision du bureau et adoption lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
L’ensemble des décisions y compris lors des assemblées générales ordinaires ou extraordinaires, sont prises au consensus ou à défaut par vote aux 2/3 des adhérent·es présent·es ou représenté·es.
Article 2 : Adhésion
L’adhésion est ouverte à toutes et à tous.
Tout·e nouvel·le adhérent·e devra remplir un bulletin d’adhésion et signer la charte des valeurs de l’association ainsi que le présent règlement.
Il ou elle s’acquittera de la cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé à 5 euros prix conscient, prix libre au-delà selon les capacités de chacun·e.
Elle est valable pour la saison associative en cours, soit du 1er septembre au 31 août de l’année suivante, quelle que soit la date d’adhésion du membre au cours de cette période.
Tout versement de cotisation reste définitivement acquis à l’association. Aucun remboursement partiel ne pourra être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de départ en cours d’année.
Article 3 : Assemblée générale
La convocation à l’assemblée générale doit être transmise aux membres de l’association au moins quinze jours avant la séance par mail. Elle mentionne l’ordre du jour arrêté par le bureau en tenant compte des questions envoyées par les adhérent·es au préalable.
L’Assemblée générale délibère et se prononce sur son ordre du jour. Un·e membre peut être représenté·e par un·e autre membre en cas d’empêchement. Un·e membre ne peut disposer de plus de 2 pouvoirs par assemblée.
Article 4 : Assemblée générale extraordinaire
Conformément aux statuts, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le bureau de sa propre initiative ou à la demande de la moitié plus un·e des membres inscrit·es.
Motifs de convocation : modification des statuts, du règlement ou de la charte des valeurs, dissolution, élection ou renouvellement du bureau en cas de vacance, de démission ou de situation extraordinaire ou tout autre motif engageant l’identité, l’existence ou l’actualité de l’association.
Article 5 : Le bureau
Les membres du Bureau sont élu·es lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, pour une durée d’un an renouvelable. L’élection respecte les modalités définies en préambule.
Le bureau se compose d’à minima trois co-président·es qui ont le même pouvoir et représentent conjointement l’association dans tous les actes de la vie civile. Ils et elles porteront les responsabilités de trésorerie et secrétariat en sus de leur présidence. Le bureau a pour objet d’assurer la gestion et la coordination des activités et de répartir les responsabilités.
Article 6 : Exclusion. Suspension. Décès.
Un·e membre de l’association peut perdre sa qualité pour faute grave, non-paiement de cotisation, non-respect de la charte des valeurs ou du règlement, démission ou décès.
Article 7 : Comptabilité. Remboursement des frais avancés.
Les membres du bureau en charge de la trésorerie sont garants de la tenue de la comptabilité. Ils et elles présentent chaque année à l’Assemblée générale un rapport de gestion annuelle qui contient un compte de résultat et un bilan. L’Assemblée générale approuve les comptes annuellement dans les six mois suivant la fin de l’exercice.
Les membres peuvent prétendre à des remboursements de frais engagés pour leur fonction dans l’association, sur présentation d’un justificatif.
Article 8 : Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l’article 13 des statuts. Une proposition de modification peut être soumise en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire à la demande à minima des deux tiers des adhérent·es ou du bureau. Le nouveau règlement intérieur doit être consenti ou à défaut voté par au moins la moitié plus un·e des adhérent·es présent·es ou représenté·es lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Article 9 : Organisation et déroulement des réunions
Concernant les réunions, l’ordre du jour est énoncé en début de séance. Les participant·es s’installent de manière à ce que tout le monde puisse se voir, afin de faciliter les échanges. À chaque réunion, les fonctions nécessaires à l’animation et au suivi de la séance sont réparties de manière tournante entre les participant·es :
- L’animateur·rice : cadre la réunion selon l’ordre du jour, distribue la parole, synthétise les échanges et soumet les propositions au consentement du groupe.
- Le·la garant·e : assiste l’animateur·rice en veillant au respect du temps, à la bonne répartition de la parole, à la qualité de l’ambiance et à l’utilisation d’arguments constructifs.
- Le·la secrétaire : assure la prise de notes et prend en charge la rédaction ainsi que la diffusion du compte-rendu (CR).
- Un·e ou plusieurs chuchoteur·euses permettant l’intégration des nouveaux·elles adhérent·es.
Adopté par l’Assemblée générale extraordinaire du 3 juillet 2026, à Port Saint Père.
Voir aussi : Charte des valeurs · Statuts.
